| Sécurité - La priorité de la F.F.C.T. |
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| Le cyclotouriste est un conducteur à part entière, ce qui
implique prudence et discipline. Il a obligation de respecter les règles de
circulation en toutes circonstances. Il en va de sa sécurité, mais aussi de
celle des autres. |
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| Il est nécessaire de prendre en compte tous les autres usagers,
dans leur comportement, leur encombrement, leur vitesse. De même, le respect
du Code de la Route doit faire partie des soucis du cyclotouriste. |
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| voir coolcycling |
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Les Commandements du
Cyclotouriste |
Les Règles de Sécurité |
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Signalisation,
tu respecteras. |
Le cyclotouriste doit se conformer aux
obligations légales et fédérales ainsi qu'aux consignes écrites et verbales
des organisateurs de manifestations de cyclotourisme ou du responsable
sécurité de son club, dans toutes circonstances de circulation; charge à lui
d'évaluer les risques encourus en fonction de la pratique. |
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| Eclairage à la nuit tombée, tu auras. |
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| Casque cycliste, tu porteras. |
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| Utilisation d'une bicyclette en bon état, tu vérifieras. |
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| Responsable sur la route, tu seras. |
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| Intersections, priorité tu laisseras. |
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| Tenue claire de préférence tu choisiras. |
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| En groupe, vigilance tu redoubleras. |
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Les Déplacements en Groupe |
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| des Cyclotouristes |
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| L'article R. 431-7 du Code de la Route autorise sous
conditions la circulation à deux de front sans préciser la composition
numérique d'un groupe. Dans le cadre des activités pratiquées et de la
recherche constante de l'amélioration des conditions de sécurité, la FFCT
recommande aux cyclotouristes de ne pas rouler en groupes importants qui
génèrent des ralentissements de circulation, mais
de se fractionner par petits groupes sans jamais rouler à plus de deux de front et de
respecter en toutes circonstances les
prescriptions de l'article R. 431-7 qui imposent de
se mettre en simple file dans les circonstances
suivantes : |
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| - lorsqu'un conducteur de
véhicule à moteur annonce son approche afin qu'il puisse effectuer en toute |
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| sécurité les
manœuvres de dépassement et de rabattements. |
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| - dès la chute du jour. |
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| - dans tous les cas où les
conditions de circulation l'exigent |
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| RAPPEL |
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| Le
port du casque n'est pas obligatoire mais fortement conseillé. |
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| La
sonnette est obligatoire (avertisseur sonore avec timbre ou grelot portant au
moins à 50 mètres) |
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| Les
catadiopes obligatoires (de jour comme de nuit): |
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orange: visible latéralement
dans les roues |
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dans les pédales |
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rouge à l'arrière |
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blanc à l'avant |
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| Les feux de position avant (jaune ou blanc) et feu de position
rouge à l'arrière sont obligatoires la nuit ou quand la visibilité est
insuffisante ( tunnel, pluie, brouillard, etc.) |
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| Hors
agglomération, le gilet de haute visibilité est obligatoire la nuit ou quand
la visibilité est insuffisante. |
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INFRACTIONS |
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| Le
défaut d'éclairage ou le défaut de
sonnette est passible de 11 à 33 de votre poche. |
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| Rouler sur un trottoir, le non respect d'un stop ou d'un feu
rouge, ou d'un sens interdit est passible de 90 à 375 de votre poche, plus
possibilité d'une peine complémentaire sur décision du juge d'une suspension
de 3ans de permis. |
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| Le
transport d'une personne autrement que sur un siège fixé au vélo est passible
de 22 à 75 de votre poche. |
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| Point
sur la sécurité par Roger |
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| Pour Première information : les calendriers ont été
adressés à chaque préfecture et toutes les sous préfectures de LORRAINE, j’y
ai joint la réglementation des organisations que les clubs ont reçues de
notre fédération. Profitant de la présence des clubs à cette rencontre, je
voudrais sensibiliser les comités qui ont eu des mouvements au sein de leur
conseil d’administration, de nous remonter, Eliane ou moi-même, les
modifications de leur délégué sécurité clubs, afin de leur faire parvenir les
informations de la commission sécurité Fédérale, qui sont destinées aux
clubs. |
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| Le
délégué sécurité club |
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| Un peu d’historique mais depuis 1990 la commission nationale de
sécurité a sollicité le comité directeur fédéral a voté à l’unanimité la proposition de faire
figurer sur les documents d’affiliation et de ré affiliation le nom du
délégué sécurité club. Et depuis le 21.05.96 a choisi de nommer la personne
chargée de la sécurité au sein du club « le délégué sécurité
club ». |
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| Les principales préoccupations du délégué sécurité club : |
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| veille à l’application des mesures de sécurité lors des
manifestations, randonnées, sorties clubs. Avec diplomatie il tente de faire
respecter les règles du code de la route. Il entretien des relations avec les
élus locaux, les services de voirie. Il détient le dossier assurance du club
ou sa copie. Il profite des réunions ou assemblée générale pour informer ou
faire des rappels, remettre des documents. Lors des organisations il évalue le ratio distance difficultés. Il
est le maillon indispensable pour faire progresser la sécurité dans notre
activité de vélo plaisir. |
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| La
bicyclette est considérée comme un véhicule, alors nous sommes tenus à
respecter les 1 mètre ou 1 mètre cinquante suivant la circonstance d’où nous
nous trouvons en agglomération ou pas, en doublant un autre vélo. Trop souvent le dernier d’un groupe fait
une queue de poisson à un cyclo isolé et doublé. |
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| Depuis
l’automne le port d’un coupe vent ou baudrier fluorescent dès que les
circonstances le demandent. |
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| Suite
à l’article paru dans le cyclanet N°
28 de janvier 2009, nous vous apportons les précisions suivantes concernant
les assurances : |
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| Les limites de l’option « A » d’assurance |
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| Les sorties officielles d’un club |
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| Elles sont organisées par le club et réservées à ses licenciés,
aux licenciés FFCT de clubs amis ou voisins et dans le cadre de l’option A à
l’accueil de futurs licenciés pendant 3 sorties consécutives en présence d’un
dirigeant du club. Pendant ces sorties tous les autres participants présents
et le club ne sont pas assurés. Remarque un ancien adhérent en retard de ré
affiliation n’est pas futur licencié. |
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| Obligation d’assurance liée aux activités sportives |
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| En application de l’article L. 321-1 du code du sport, un club
doit obligatoirement souscrire pour l’exercice de son activité des garanties
d’assurance couvrant sa responsabilité civile, celle des préposés et celle
des pratiquants du sport. |
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| Recherche de responsabilité |
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| Du fait de l’absence de réciprocité dans les assurances
sportives, les licenciés d’autres fédérations (FFC, FSGT, UFOLEP, etc.) ne
sont pas assurés. Leur présence dans les sorties officielles organisées par
un club n’est pas souhaitable. Il est vivement conseillé d’indiquer dans
toutes communications internes et externes du club (calendrier, panneaux
d’affichage articles de presse, pour qui sont réservées les sorties
organisées par le club. (Voir le 1er paragraphe) |
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| En cas d’accident |
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| Après
un accident aux conséquences corporelles graves, l’acceptation systématique
de la présence des mêmes invités peut conduire une juridiction à les
considérer comme membre de fait du club, ce qui engagera la responsabilité du
club prévue à l’art. L. 321-2 pour défaut d’assurance et à se conformer à la
jurisprudence en la matière pour condamner le club à verser des indemnités
souvent importantes qui viendront s’ajouter à la sanction pénale prévue pour
absence de souscription des garanties d’assurance. |
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| Le verdict d’un tribunal ne teindra pas compte de la
convivialité, il appliquera les textes en vigueur. |
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| Une proposition |
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| IL est suggéré aux responsables des sorties de relever avant
départ de chaque sortie la liste des participants non licenciés FFCT
indiquant le nom, le prénom, la fédération d’origine et de préciser le nom et
le prénom de ceux accueillis dans le cadre de l’option A. |
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| A
savoir |
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| Les non licenciés FFCT non compris les bénéficiaires de l’assurance option A,
profitant des services d’un club mettent en péril le système de protection
juridique du club, ce qui peut entraîner le recherche de la responsabilité
directe du président. |
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| François
demande « un club qui fait tous les jeudis par exemple une sortie avec
les gens du club comme ça, comme tout le monde le fait, est ce que l’on peut
considérer cela comme une sortie officielle ? » |
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| Oui répond Roger car cette sortie est organisée par le
calendrier du club. |
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| François
répond qu’elle n’est pas forcément écrite quelque part. Par exemple, il peut
décider demain de rouler et appeler quelques gars de son club pour
l’accompagner. Juste une sortie, comme ça, pour se faire plaisir. Quelle est
sa situation sur le plan juridique ? |
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| Jacques
répond que pour toutes ses sorties personnelles dans le cadre du club qui ne
sont pas au calendrier officiel de la fédération ou du club, c’est la licence
qui prend le relai et l’assurance petit braquet que l’adhérent a souscrit au
moment de la prise de sa licence. Jacques dit que l’option B couvre les
personnes présentes et que cela ne vaut pas le coup de prendre des risques
pour les 20 euros demandés. |
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| Claude intervient en disant qu’il a recherché ce que contenait
l’article L 321.2 que Roger a évoqué. Cet article dit « Le fait pour un
responsable d’une association sportive de ne pas souscrire les garanties
d’assurances dans les conditions
prévues dans l’article L 321.1 est puni de 6 mois d’emprisonnement et d’une
amende de 7 500 euros » |
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| François demande à nouveau : « maintenant, dans ce
groupe, nous sommes des licenciés et des non licenciés toujours dans le cadre
d’une sortie amicale et non officielle. Que se passe-t-il ? » |
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| C’est
toujours pareil. Au niveau de la licence A que se soit des sorties
officielles ou pas, l’assurance est toujours valable. Donc si tu fais une
sortie entre copains et que d’autres viennent vous rejoindre et si tu n’as
pas souscrit la licence A tu prends un gros risque. |
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| François soutient que le club ne doit pas être responsable si la
sortie n’est pas officielle. Il doit pouvoir sortir en vélo quand il veut
avec le copain qu’il veut ! |
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| Bernard pense que c’est la responsabilité personnelle de la
personne qui sera sollicité car il ne s’agit pas d’une sortie officielle.
Pour une sortie informelle ce serait
la responsabilité civile qui prendrait le relais. |
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| Pierre
Reuze dit qu’il faut faire attention à ce type de contrats et bien vérifiés
leur contenu. Certaines responsabilités ne les prennent pas. |
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| Claude
intervient en disant qu’aucunes responsabilités civiles prennent la pratique
du vélo en compte contrairement à ce qui est dit cet après midi et précise le
texte de loi qui dit « que la
responsabilité civile personnelle d’un contrat multirisque habitation exclue
la pratique d’un sport réalisé par un club ou une licence est exigée ».
Conclusion le club est bien responsable. |
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| François
dit qu’une sortie dominicale dont on parle dans la presse est une sortie
officielle et pourtant elle n’est pas inscrite au calendrier ! Mais si
personne n’est au courant il ne voit toujours pas pourquoi la responsabilité
du club est engagée ! |
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| Claude lui répond qu’en cas d’accident, la personne ne doit pas
dire qu’elle est licenciée. |
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| Eliane demande s’il y a de nouveaux délégués sécurité dans les
clubs présents : oui. |
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| Pour toutes
informations complémentaires contacter: Eliane LECLERE ou Roger DUPUIS |
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