Sécurité - La priorité de la F.F.C.T.
Le cyclotouriste est un conducteur à part entière, ce qui implique prudence et discipline. Il a obligation de respecter les règles de circulation en toutes circonstances. Il en va de sa sécurité, mais aussi de celle des autres.
Il est nécessaire de prendre en compte tous les autres usagers, dans leur comportement, leur encombrement, leur vitesse. De même, le respect du Code de la Route doit faire partie des soucis du cyclotouriste.
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	Les Commandements du Cyclotouriste	Les Règles de Sécurité
	Signalisation, tu respecteras.	Le cyclotouriste doit se conformer aux obligations légales et fédérales ainsi qu'aux consignes écrites et verbales des organisateurs de manifestations de cyclotourisme ou du responsable sécurité de son club, dans toutes circonstances de circulation; charge à lui d'évaluer les risques encourus en fonction de la pratique.
	Eclairage à la nuit tombée, tu auras.
	Casque cycliste, tu porteras.
	Utilisation d'une bicyclette en bon état, tu vérifieras.
	Responsable sur la route, tu seras.
	Intersections, priorité tu laisseras.
	Tenue claire de préférence tu choisiras.
	En groupe, vigilance tu redoubleras.
	Les Déplacements en Groupe
	des Cyclotouristes
	L'article R. 431-7 du Code de la Route autorise sous conditions la circulation à deux de front sans préciser la composition numérique d'un groupe. Dans le cadre des activités pratiquées et de la recherche constante de l'amélioration des conditions de sécurité, la FFCT recommande aux cyclotouristes de ne pas rouler en groupes importants qui génèrent des ralentissements de circulation, mais de se fractionner par petits groupes sans jamais rouler à plus de deux de front et de respecter en toutes circonstances les prescriptions de l'article R. 431-7 qui imposent de se mettre en simple file dans les circonstances suivantes :
	- lorsqu'un conducteur de véhicule à moteur annonce son approche afin qu'il puisse effectuer en toute
	sécurité   les manœuvres de dépassement et de rabattements.
	- dès la chute du jour.
	- dans tous les cas où les conditions de circulation l'exigent
RAPPEL
Le port du casque n'est pas obligatoire mais fortement conseillé.
La sonnette est obligatoire (avertisseur sonore avec timbre ou grelot portant au moins à 50 mètres)
Les catadiopes obligatoires (de jour comme de nuit):
orange:  visible latéralement dans les roues
dans les pédales
rouge à l'arrière
blanc à l'avant
Les feux de position avant (jaune ou blanc) et feu de position rouge à l'arrière sont obligatoires la nuit ou quand la visibilité est insuffisante ( tunnel, pluie, brouillard, etc.)
Hors agglomération, le gilet de haute visibilité est obligatoire la nuit ou quand la visibilité est insuffisante.
	INFRACTIONS
Le défaut d'éclairage ou  le défaut de sonnette est passible de 11 à 33 de votre poche.
Rouler sur un trottoir, le non respect d'un stop ou d'un feu rouge, ou d'un sens interdit est passible de 90 à 375 de votre poche, plus possibilité d'une peine complémentaire sur décision du juge d'une suspension de 3ans de permis.
Le transport d'une personne autrement que sur un siège fixé au vélo est passible de 22 à 75 de votre poche.
Point sur la sécurité par Roger
Pour Première information : les calendriers ont été adressés à chaque préfecture et toutes les sous préfectures de LORRAINE, j’y ai joint la réglementation des organisations que les clubs ont reçues de notre fédération. Profitant de la présence des clubs à cette rencontre, je voudrais sensibiliser les comités qui ont eu des mouvements au sein de leur conseil d’administration, de nous remonter, Eliane ou moi-même, les modifications de leur délégué sécurité clubs, afin de leur faire parvenir les informations de la commission sécurité Fédérale, qui sont destinées aux clubs.
Le délégué sécurité club
Un peu d’historique mais depuis 1990 la commission nationale de sécurité a sollicité le comité directeur fédéral a voté  à l’unanimité la proposition de faire figurer sur les documents d’affiliation et de ré affiliation le nom du délégué sécurité club. Et depuis le 21.05.96 a choisi de nommer la personne chargée de la sécurité au sein du club « le délégué sécurité club ».
Les principales préoccupations du délégué sécurité club :
veille à l’application des mesures de sécurité lors des manifestations, randonnées, sorties clubs. Avec diplomatie il tente de faire respecter les règles du code de la route. Il entretien des relations avec les élus locaux, les services de voirie. Il détient le dossier assurance du club ou sa copie. Il profite des réunions ou assemblée générale pour informer ou faire des rappels, remettre des documents. Lors des organisations il  évalue le ratio distance difficultés. Il est le maillon indispensable pour faire progresser la sécurité dans notre activité de vélo plaisir.
La bicyclette est considérée comme un véhicule, alors nous sommes tenus à respecter les 1 mètre ou 1 mètre cinquante suivant la circonstance d’où nous nous trouvons en agglomération ou pas, en doublant un autre vélo.  Trop souvent le dernier d’un groupe fait une queue de poisson à un cyclo isolé et doublé.
Depuis l’automne le port d’un coupe vent ou baudrier fluorescent dès que les circonstances le demandent.
Suite à l’article paru dans  le cyclanet N° 28 de janvier 2009, nous vous apportons les précisions suivantes concernant les assurances :
Les limites de l’option «  A » d’assurance
Les sorties officielles d’un club
Elles sont organisées par le club et réservées à ses licenciés, aux licenciés FFCT de clubs amis ou voisins et dans le cadre de l’option A à l’accueil de futurs licenciés pendant 3 sorties consécutives en présence d’un dirigeant du club. Pendant ces sorties tous les autres participants présents et le club ne sont pas assurés. Remarque un ancien adhérent en retard de ré affiliation n’est pas futur licencié.
Obligation d’assurance liée aux activités sportives
En application de l’article L. 321-1 du code du sport, un club doit obligatoirement souscrire pour l’exercice de son activité des garanties d’assurance couvrant sa responsabilité civile, celle des préposés et celle des pratiquants du sport.
Recherche de responsabilité
Du fait de l’absence de réciprocité dans les assurances sportives, les licenciés d’autres fédérations (FFC, FSGT, UFOLEP, etc.) ne sont pas assurés. Leur présence dans les sorties officielles organisées par un club n’est pas souhaitable. Il est vivement conseillé d’indiquer dans toutes communications internes et externes du club (calendrier, panneaux d’affichage articles de presse, pour qui sont réservées les sorties organisées par le club. (Voir le 1er paragraphe)
En cas d’accident
Après un accident aux conséquences corporelles graves, l’acceptation systématique de la présence des mêmes invités peut conduire une juridiction à les considérer comme membre de fait du club, ce qui engagera la responsabilité du club prévue à l’art. L. 321-2 pour défaut d’assurance et à se conformer à la jurisprudence en la matière pour condamner le club à verser des indemnités souvent importantes qui viendront s’ajouter à la sanction pénale prévue pour absence de souscription des garanties d’assurance.
Le verdict d’un tribunal ne teindra pas compte de la convivialité, il appliquera les textes en vigueur.
Une proposition
IL est suggéré aux responsables des sorties de relever avant départ de chaque sortie la liste des participants non licenciés FFCT indiquant le nom, le prénom, la fédération d’origine et de préciser le nom et le prénom de ceux accueillis dans le cadre de l’option A.
A savoir
Les non licenciés FFCT non compris  les bénéficiaires de l’assurance option A, profitant des services d’un club mettent en péril le système de protection juridique du club, ce qui peut entraîner le recherche de la responsabilité directe du président.
François demande « un club qui fait tous les jeudis par exemple une sortie avec les gens du club comme ça, comme tout le monde le fait, est ce que l’on peut considérer cela comme une sortie officielle ? »
Oui répond Roger car cette sortie est organisée par le calendrier du club.
François répond qu’elle n’est pas forcément écrite quelque part. Par exemple, il peut décider demain de rouler et appeler quelques gars de son club pour l’accompagner. Juste une sortie, comme ça, pour se faire plaisir. Quelle est sa situation sur le plan juridique ?
Jacques répond que pour toutes ses sorties personnelles dans le cadre du club qui ne sont pas au calendrier officiel de la fédération ou du club, c’est la licence qui prend le relai et l’assurance petit braquet que l’adhérent a souscrit au moment de la prise de sa licence. Jacques dit que l’option B couvre les personnes présentes et que cela ne vaut pas le coup de prendre des risques pour les 20 euros demandés.
Claude intervient en disant qu’il a recherché ce que contenait l’article L 321.2 que Roger a évoqué. Cet article dit « Le fait pour un responsable d’une association sportive de ne pas souscrire les garanties d’assurances  dans les conditions prévues dans l’article L 321.1 est puni de 6 mois d’emprisonnement et d’une amende de 7 500 euros »
François demande à nouveau : « maintenant, dans ce groupe, nous sommes des licenciés et des non licenciés toujours dans le cadre d’une sortie amicale et non officielle. Que se passe-t-il ? »
C’est toujours pareil. Au niveau de la licence A que se soit des sorties officielles ou pas, l’assurance est toujours valable. Donc si tu fais une sortie entre copains et que d’autres viennent vous rejoindre et si tu n’as pas souscrit la licence A tu prends un gros risque.
François soutient que le club ne doit pas être responsable si la sortie n’est pas officielle. Il doit pouvoir sortir en vélo quand il veut avec le copain qu’il veut !
Bernard pense que c’est la responsabilité personnelle de la personne qui sera sollicité car il ne s’agit pas d’une sortie officielle. Pour une  sortie informelle ce serait la responsabilité civile qui prendrait le relais.
Pierre Reuze dit qu’il faut faire attention à ce type de contrats et bien vérifiés leur contenu. Certaines responsabilités ne les prennent pas.
Claude intervient en disant qu’aucunes responsabilités civiles prennent la pratique du vélo en compte contrairement à ce qui est dit cet après midi et précise le texte de loi qui dit  « que la responsabilité civile personnelle d’un contrat multirisque habitation exclue la pratique d’un sport réalisé par un club ou une licence est exigée ». Conclusion le club est bien responsable.
François dit qu’une sortie dominicale dont on parle dans la presse est une sortie officielle et pourtant elle n’est pas inscrite au calendrier ! Mais si personne n’est au courant il ne voit toujours pas pourquoi la responsabilité du club est engagée !
Claude lui répond qu’en cas d’accident, la personne ne doit pas dire qu’elle est licenciée.
Eliane demande s’il y a de nouveaux délégués sécurité dans les clubs présents : oui.
Pour toutes informations complémentaires contacter: Eliane LECLERE ou Roger DUPUIS