Règlement aide directe aux clubs
ART. 1 :
Cette aide a été créée pour : promouvoir le cyclotourisme dans les clubs mosellans, améliorer leur pyramide d’âge, les inciter à participer aux réunions organisées par le comité départemental et soutenir le comité départemental dans ses organisations.
ART. 2 :
Tous clubs du CODEP de la MOSELLE (CODEP 57) régulièrement enregistré à la fin février, de chaque année à la F.F.Vélo seront considérés ipso facto comme bénéficiaire à l’aide aux clubs.
ART. 3 :
Seules les licences prises dans les clubs Mosellans avant fin février de chaque année seront prises en compte. Ceci pour que les adhérents roulent toujours couvert par une assurance fédérale(tolérence).
ART. 4 :
L’Aide aux Club est calculée de façon suivante : (((C+D+E+F+G+H) x (J+K+L+M))+O x P)+S+T+U+V+W+X+Y+Z+AA
C = au nombre de licence familiale
D= au nombre de licence féminine dans un club.
E= au nombre de licence – 25 ans, les licences écoles cyclo ne rentrent pas en compte
F= au nombre d’adhérents de 26 à 35 ans. Seule l’année de naissance est prise en compte. Exemple pour aide versée courant 2022 les personnes nées en 1986 jusqu’ à 1995 inclus apporteront 1 point.
G= 1 point pour le club ayant une ou des personnes handicapées ne pouvant pas pratiquer notre discipline sans l’aide d’une personne.
H= 1 point pour le club ayant une section VAE.
I= (C+D+E+F+G+H) donnant le nombre de point acquis pour le club
J= 1 point pour un club qui se sera présenté ou fait représenter par une personne à la soirée Dirigeant (une personne ne pourra représenter qu’un club) et 0 pour les autres.
K= 1 points pour un club ayant voté à l’A.G de la FFCT
L= 2 points pour un club présent physiquement à l’A.G. CODEP
M= 1 point pour un club qui se sera fait représenter par un membre d’un autre club à l’AG CODEP
N=(J+K+L+M) donnant le coefficient multiplicateur pour le club
O= 10 points par club inscrit au SRAV inscrit sur le site du gouvernement
P=(IN) total de point acquis après participation aux A.G et soirée Dirigeant
Q= Valeur du point déterminé chaque année par le CODEP
R=(OP)nombre d’euros acquis avant les organisations CODEP
S= 100 euros pour l’organisation d’une réunion des dirigeants
T= 200 euros pour l’organisation d’un C.D.J.C ROUTE
U= 300 euros pour l’organisation d’un C.D.J.C VTT
V= 150 euros pour l’organisation d’un C.D.E.R
W= 200 euros pour l’organisation d’un rallye inter générations
X= 100 euros pour la rencontre d'E.F.V. (maximun 2 par an)
Y= 100 euros pour le pré - accueil
Z= 150 euros pour l'organisation d'une rencontres féminines et familles
AA= 100 euros pour l'organisation d'une assemblée générale
ART. 5 :
AB= La somme versée ne pourra être inférieure à 10 euros dans la mesure où la somme de (N) est supérieure à zéro.
Les clubs servant de support aux organisations du CODEP, précitées ci-dessus, recevront la somme due après la décision de la valeur du point et après la réalisation de l’organisation qui leur a été confiée par le CODEP.
ART. 6 :
Le CODEP se réserve le droit de modifier les critères suivant l’évolution de la pyramide d’âge, de suspendre ou d’annuler cette aide dans la mesure de ses finances.
Validé par les membres du bureau du CODEP en réunion du 21/04/2023, modifié en réunion du 10/10/2025.